Conseil Municipal du 6 novembre

Vos élus municipaux vous convient au prochain conseil municipal qui se tiendra le lundi 6 novembre 2023 à 18h00. Comme il en est d'usage, l'assemblée se tiendra dans la salle de la Légion d'Honneur de l'Hôtel de Ville de Soissons et sera l'occasion pour les citoyens de prendre connaissance des dernières actualités et décisions concernant notre belle ville.

À l’ordre du jour :

FINANCES ET MUTUALISATION

  • DCM.2023/122 : Changement d’instruction budgétaire et comptable – Adoption de la nomenclature M57 (Présenté par M. BONNAUD)
  • DCM.2023/122 bis : Modification de la Décision Modificative N°2/2023 du Budget Principal (M. BONNAUD)
  • DCM.2023/123 : Rapport sur la délégation au Maire pour le recours à l’emprunt et la gestion de la dette et de la trésorerie (M. BONNAUD)
  • DCM.2023/124 : Attribution de subventions aux organisations syndicales professionnelles pour 2023 (M. BONNAUD)
  • DCM.2023/125-126 : Vie Associatives – Signature de conventions et autorisations d’utilisation des marques Guid’Asso et Numeris’Asso (Mme DEVILLE-CRISTANTE)

CULTURE, PATRIMOINE ET RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS

  • DCM.2023/127 à 131 : Plusieurs points concernant des conventions de partenariat et des attributions de subventions pour Le Mail-Scène culturelle (Présentés par M. HANSE)
  • DCM.2023/132 à 134 : Mise en vente de divers ouvrages et articles dans les musées de Soissons (Présentés par Mme PELLETIER)

ACTIONS SOCIALES, SANTE, VIE DES QUARTIERS ET DEMOCRATIE LOCALE

  • DCM.2023/135 : Convention Territoriale Globale (CTG) (Présentée par Mme DEVILLE-CRISTANTE)

AFFAIRES SPORTIVES

  • DCM.2023/136-137 : Attribution de subventions aux associations sportives (Présentées par M. VANIER)

AFFAIRES GENERALES

  • DCM.2023/138 : Examen du rapport de gestion du Conseil d’Administration de la Société SPL-XDEMAT pour l’exercice 2022 (Présenté par M. le Maire)

 

Nous espérons vous retrouver nombreux, que ce soit à l’Hôtel de Ville ou en ligne, pour cet important moment de démocratie locale.

Comment suivre le conseil municipal ?


Pour ceux qui ne pourront pas assister physiquement à cette session, il sera possible de suivre le conseil municipal en direct sur la page Facebook de la Ville. L’intégralité de la séance sera également accessible en replay.

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