À l’ordre du jour :
FINANCES ET MUTUALISATION
- DCM.2023/142 Affaires Financières – Budget principal – Décision modificative n°3/2023 (M. BONNAUD)
- DCM.2023/143 Affaires Financières – Budget principal – Autorisations de programme et d’engagement – Crédits de paiement (M. BONNAUD)
- DCM.2023/144 Affaires Financières – Budget Principal – Créances éteintes (M. BONNAUD)
- DCM.2023/145 Affaires Financières – Budget principal – Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale (M. BONNAUD)
- DCM.2023/146 Affaires Financières – Budget principal – Subvention à la régie à autonomie financière du Camping (M. BONNAUD)
- DCM.2023/147 Affaires Financières – Budget principal – Subvention à la régie à autonomie financière du Golf (M. BONNAUD)
- DCM.2023/148 Affaires Financières – Subvention au CCAS – Première partie 2024 (M. BONNAUD)
- DCM.2023/149 Affaires Financières – Autorisation d’exécution des dépenses d’investissement – Exercice 2024 (M. BONNAUD)
- DCM.2023/150 Affaires Financières – Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande (M. BONNAUD)
- DCM.2022/151 Affaires Financières – Tarifs 2024 (M. BONNAUD)
- DCM.2023/152 Vie Associative – Attribution d’une subvention de fonctionnement – association Guilde Clovis et Clotilde (M. BONNAUD)
URBANISME, TRAVAUX ET LOGEMENT
- 2023/153 Urbanisme – Acquisition de la parcelle cadastrée section ce numéro 177 a la SACICAP ASO (Mme PLATRIER)
- 2023/154 Urbanisme – Cession de la parcelle BO 62 à M. Cyprien PICARD (Mme PLATRIER)
- 2023/155 Urbanisme – Cession à l’Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise et Aisne d’une parcelle appartenant au domaine privé communal (Mme PLATRIER)
- 2023/156 Urbanisme – SEDA – Concession d’aménagement Cœur de Ville – Compte rendu annuel à la collectivité locale 2022 (Mme PLATRIER)
- 2023/157 Affaires Techniques – ENEDIS – Redevance d’occupation du domaine public liée aux chantiers provisoires de travaux sur l’année 2022 (Mme PLATRIER)
- 2023/158 Affaires Techniques – ENEDIS – Redevance d’occupation du domaine public – Tarifs 2023 (Mme PLATRIER)
- 2023/159 Affaires Techniques – GRDF – Redevance d’occupation du domaine public – Tarifs 2023 (Mme PLATRIER)
- 2023/160 Affaires Techniques – TELECOMS – Redevance d’occupation du domaine public – Tarifs 2023 (Mme PLATRIER)
CULTURE, PATRIMOINE ET RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS
- 2023/161 Le Mail-Scène culturelle – Mail-Scène culturelle, Cité de la Musique et de la Danse, grille tarifaire commune (M. HANSE)
- 2023/162 Musée – Acquisition (don) de deux aquarelles de Léopold BARAQUIN (M. HANSE)
- 2023/163 Musée – Acquisition (don) d’un tableau de DORA MAAR (M. HANSE)
- 2023/164 Patrimoine – Attributions de subventions à la chapelle Saint-Charles (M. HANSE)
ACTIONS SOCIALES, SANTE, VIE DES QUARTIERS ET DEMOCRATIE LOCALE
- 2023/165 Action Sociale – Vie des quartiers – Signature d’une convention de mise à disposition de locaux avec le FR-CIDFF de l’Aisne avec participation financière (Mme DEVILLE-CRISTANTE)
AFFAIRES GENERALES
- 2023/167 Affaires Générales – Indemnisation d’un administré (M.BONNAUD)
AFFAIRES DE PERSONNEL
- 2023/168 Affaires de Personnel – Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle (M. ENGRAND)
- 2023/169 Affaires de Personnel – Désignation du référent déontologue (M. ENGRAND)
DIRECTION GENERALE
- 2023/170 Direction Générale – Signature de l’avenant à la convention cadre pluriannuelle Action Coeur de Ville – Opération de revitalisation du territoire de Soissons (M. le Maire)
Comment suivre le conseil municipal ?
Pour ceux qui ne pourront pas assister physiquement à cette session, il sera possible de suivre le conseil municipal en direct sur la page Facebook de la Ville. L’intégralité de la séance sera également accessible en replay.
